Documents Conseil Communautaire

Tableau récapitulatif des délibérations du conseil du 02 février 2026

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Avenant n°1 au lot n°2 du marché de réalisation de l'aire de covoiturage de Montmaur

Détermination du montant du reversement aux communes de la fraction de la taxe sur l'exploitation d'infrastructures de transport longue distance allouée au bloc communal.

Notification des attributions de compensation provisoires 2026

Signature de deux conventions avec la SEM HAE : acte I (accord de partenariat) et II (accord de confidentialité)

Avis de l'EPCI sur la demande d'autorisation environnementale déposée par l'ASA des irrigants du Buëch relative à la sécurisation Eau ASA du Buëch, dossier n°B-250313-170647-897-006

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 24 novembre 2025 et du 08 décembre 2025.

Avenant n°1 au lot n°1 du marché de réalisation de l'aire de covoiturage de Montmaur

Opérations d'investissement, autorisation de mandatement dans la limite de ¼ des crédits ouverts en 2025 jusqu'à l'adoption des budgets

Règlement intérieur à destination des agents

Délégation de Service Publique gîtes forestiers : modification des prix de location

Céüse : fermeture du domaine skiable pour l'hiver 2025-2026

Avenant à la convention avec l'association du Pas de l'Oiseau

Avenant n°1 à la convention de délégation relative à la compétence « prévention des inondations » avec la CLEDA

Adhésion à l'AUPA

listes délibérations 08.12.2025

Autorisation donnée au président de signer le marché de réalisation des travaux de génie civil pour l'enfouissement des P.AV.

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes Buëch Dévoluy.

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes Buëch Dévoluy.

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de l'année 2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de l'année 2024

Convention de remboursement par la commune du Dévoluy à la CCBD des dépenses relatives aux études « photovoltaïques en toitures » _Retrait de la délibération n°2025_104

Désignation du secrétaire de séance

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2025

procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2025

Budget Traitement déchets : Autorisation de programme pour la mise en œuvre des PAV

Budget Traitement déchets : Autorisation de programme pour les véhicules

Budget Principal : versement d'une subvention au budget annexe Traitement déchets

Modalités d'amortissement des biens

Réforme des immobilisations

Décision modificative n°2- Budget principal

Décision Modificative n°3 - Budget annexe traitement

Décision modificative - Budget annexe ECO

Convention avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour le contrat d'assurances statutaires

Procès-verbal de transfert du bâtiment de l'Office du tourisme

Convention de mise à disposition du bâtiment de l'OT à l'association Office de Tourisme des sources du Buëch

Bail emphytéotique avec la commune du Saix