Documents Conseil Communautaire

Autorisation donnée au président de signer le marché de réalisation des travaux de génie civil pour l'enfouissement des P.AV.

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes Buëch Dévoluy.

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes Buëch Dévoluy.

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de l'année 2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de l'année 2024

Convention de remboursement par la commune du Dévoluy à la CCBD des dépenses relatives aux études « photovoltaïques en toitures » _Retrait de la délibération n°2025_104

Désignation du secrétaire de séance

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2025

procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2025

Budget Traitement déchets : Autorisation de programme pour la mise en œuvre des PAV

Budget Traitement déchets : Autorisation de programme pour les véhicules

Budget Principal : versement d'une subvention au budget annexe Traitement déchets

Modalités d'amortissement des biens

Réforme des immobilisations

Décision modificative n°2- Budget principal

Décision Modificative n°3 - Budget annexe traitement

Décision modificative - Budget annexe ECO

Convention avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour le contrat d'assurances statutaires

Procès-verbal de transfert du bâtiment de l'Office du tourisme

Convention de mise à disposition du bâtiment de l'OT à l'association Office de Tourisme des sources du Buëch

Bail emphytéotique avec la commune du Saix

Convention Cyprès pour l'accompagnement à l'établissement du PICS

Organisation du temps de travail des agents de la CCBD

Institution de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)

Rémunération et majoration des heures complémentaires

Instauration d'indemnités pour le travail de nuit, du dimanche et des jours fériés

Règlement d'utilisation des véhicules de service

Modification du tableau des emplois suite à la création et à la suppression d'emplois

Renouvellement convention année 2026 avec la CCSB pour la mission Prévention

Tableau récap délibérations

Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales.

Adhésion au dispositif de signalement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes (CDG 05) – Décret n°2020-256 du 13 mars 2020

Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au sein du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA) des Hautes-Alpes – Collège 1 « Personnes âgées »

Désignation du secrétaire de séance

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 07 juillet 2025

Nouvelle convention d'adhésion de la Communauté de Communes Buëch Dévoluy au Syndicat Mixte d'Ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)

Signature de la convention de partenariat relative à l'administration du SIG sur le territoire du Pays Gapençais pour 2024 et 2025.

Création de trois emplois permanents d'adjoints administratifs à temps complet à France Services à compter du 1er octobre 2025