Documents

Ordre du jour conseil mars 2026

Tableau récapitulatif des délibérations du conseil du 02 février 2026

Détermination du montant du reversement aux communes de la fraction de la taxe sur l'exploitation d'infrastructures de transport longue distance allouée au bloc communal.

Notification des attributions de compensation provisoires 2026

Signature de deux conventions avec la SEM HAE : acte I (accord de partenariat) et II (accord de confidentialité)

Avis de l'EPCI sur la demande d'autorisation environnementale déposée par l'ASA des irrigants du Buëch relative à la sécurisation Eau ASA du Buëch, dossier n°B-250313-170647-897-006

Avenant n°1 au lot n°2 du marché de réalisation de l'aire de covoiturage de Montmaur

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Opérations d'investissement, autorisation de mandatement dans la limite de ¼ des crédits ouverts en 2025 jusqu'à l'adoption des budgets

Délégation de Service Publique gîtes forestiers : modification des prix de location

Adhésion à l'AUPA

Désignation du secrétaire de séance

Avenant à la convention avec l'association du Pas de l'Oiseau

Avenant n°1 au lot n°1 du marché de réalisation de l'aire de covoiturage de Montmaur

Céüse : fermeture du domaine skiable pour l'hiver 2025-2026

Avenant n°1 à la convention de délégation relative à la compétence « prévention des inondations » avec la CLEDA

Règlement intérieur à destination des agents

Approbation des procès-verbaux des conseils communautaires du 24 novembre 2025 et du 08 décembre 2025.

Ordre du jour conseil du 2 Février 2026

Catalogue des Médiations culturelles 2025

listes délibérations 08.12.2025

Aide aux transports scolaires 2025-26

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de l'année 2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de l'année 2024

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes Buëch Dévoluy.

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes Buëch Dévoluy.

Autorisation donnée au président de signer le marché de réalisation des travaux de génie civil pour l'enfouissement des P.AV.

Signature de l'avenant n°1 au lot n°1 Terrassement et Réseaux du au marché public Réhabilitation de la déchetterie d'Aspres-sur-Buëch – Procédure adaptée

Convention de remboursement par la commune du Dévoluy à la CCBD des dépenses relatives aux études « photovoltaïques en toitures » _Retrait de la délibération n°2025_104

Renouvellement convention année 2026 avec la CCSB pour la mission Prévention

Désignation du secrétaire de séance

Convention Cyprès pour l'accompagnement à l'établissement du PICS

Budget Traitement déchets : Autorisation de programme pour la mise en œuvre des PAV

Institution de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)

procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2025

Bail emphytéotique avec la commune du Saix

Procès-verbal de transfert du bâtiment de l'Office du tourisme

Rémunération et majoration des heures complémentaires

Réforme des immobilisations

Organisation du temps de travail des agents de la CCBD