Documents

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de l'année 2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du Service Public de Prévention et de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de l'année 2024

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes Buëch Dévoluy.

Approbation du rapport d'activités 2024 de la Communauté de communes Buëch Dévoluy.

Autorisation donnée au président de signer le marché de réalisation des travaux de génie civil pour l'enfouissement des P.AV.

Signature de l'avenant n°1 au lot n°1 Terrassement et Réseaux du au marché public Réhabilitation de la déchetterie d'Aspres-sur-Buëch – Procédure adaptée

Convention de remboursement par la commune du Dévoluy à la CCBD des dépenses relatives aux études « photovoltaïques en toitures » _Retrait de la délibération n°2025_104

Renouvellement convention année 2026 avec la CCSB pour la mission Prévention

Désignation du secrétaire de séance

Convention Cyprès pour l'accompagnement à l'établissement du PICS

Budget Traitement déchets : Autorisation de programme pour la mise en œuvre des PAV

Institution de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)

procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2025

Bail emphytéotique avec la commune du Saix

Procès-verbal de transfert du bâtiment de l'Office du tourisme

Rémunération et majoration des heures complémentaires

Réforme des immobilisations

Organisation du temps de travail des agents de la CCBD

Budget Traitement déchets : Autorisation de programme pour les véhicules

Décision modificative - Budget annexe ECO

Modalités d'amortissement des biens

Décision modificative n°2- Budget principal

Règlement d'utilisation des véhicules de service

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 22 septembre 2025

Budget Principal : versement d'une subvention au budget annexe Traitement déchets

Instauration d'indemnités pour le travail de nuit, du dimanche et des jours fériés

Convention de mise à disposition du bâtiment de l'OT à l'association Office de Tourisme des sources du Buëch

Modification du tableau des emplois suite à la création et à la suppression d'emplois

Convention avec le Centre de Gestion des Hautes-Alpes pour le contrat d'assurances statutaires

Décision Modificative n°3 - Budget annexe traitement

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Reglement-intérieur-2025-Loc_ado

Ordre du jour conseil 8/12/2025

Ordre du jour conseil du 24112025

Convention avec les centres musicaux ruraux (CMR) pour la mise à disposition d'un DUMiste

Admission en non-valeur : créances irrécouvrables et créances éteintes sur le budget traitement des déchets

Avenant n°2 au lot n°1 « Plomberie », du marché de travaux « Travaux de rénovation des gîtes forestiers »

Tableau récap délibérations

Avenant n°1 au lot n°1 « Plomberie », du marché de travaux « Travaux de rénovation des gîtes forestiers »

Formulaire inscription ski 2025/26